Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 25 juin 2026

Les présentes conditions régissent l’utilisation des sites institut-ia.org et institut-ia.com, édités par l’Institut Français d’Intelligence Artificielle.

Éditeur du site
KH – Institut Français d’Intelligence Artificielle
SIRET : 847 975 497 00011
Email : contact@institut-ia.com

Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) est la propriété de l’Institut IA ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Utilisation du site
Le site est accessible gratuitement. L’Institut IA s’efforce d’en assurer la disponibilité mais ne garantit pas un accès ininterrompu. L’Institut IA se réserve le droit de modifier ou suspendre tout ou partie du site sans préavis.

Responsabilité
Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif. L’Institut IA s’efforce de les maintenir à jour mais ne saurait garantir leur exactitude. L’Institut IA ne saurait être tenu responsable de l’utilisation faite de ces informations.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. L’Institut IA n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

Loi applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

Contact
Pour toute question : contact@institut-ia.com